Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS DU7 AVRIL 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 janvier 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 4 octobre 2022

 

Arrêtés municipaux non permanents

ARRETE N°023-036 CONCERNANT LE DEBARDAGE PAR LE NTREPRISE SARL RDC BOIS

ARRETE N° 2023-035 CONCERNANT L ABATTAGE D ARBRES AU 3 RUE MELIQUE LE 5 MAI 2023

ARRETE 2023/047 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC – AU BURGER MAISON LE 5 JUIN 2023

ARRETE 2023 /050 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC THUNDERS TRUCK A COMPTER DU 7 JUIN 2023

Arrêtés municipaux généraux permanents

• Voirie

ARRETE N° 2022-076 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC

ARRETE N° 2022/000 PORTANT RESTRICTION DE CIRCULATION

ARRETE N° 2023/044 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX A LA FONTAINE, THIESCOURT

• Bois et forêts

ARRETE DEBARDAGE BOIS 3 OCTOBRE 2001

ARRETE 2016-032 CONCERNANT L ELAGAGE OU L ABATTAGE DES ARBRES

ARRETE 2020-032 CONCERNANT LES OPERATIONS DE DEBARDAGE

• Chemins ruraux

ARRETE REGLEMENTANT L ACCES AUX VOIES COMMUNALES POUR LES VEHICULES TOUS TERRAINS 4X4 LES SAMEDIS DIMANCHES ET JOURS FERIES

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION A MOTEUR SUR CR13, CR17 ET CR DE L ECOUVILLON

• Domaine Public

ARRETE CIRCULATION AUTORISEE SUR LE PONT ROUTE DE CUY A COMPTER DU 25 SEPTEMBRE 1996

ARRETE CIRCULATION INTERDITE VEHICULE SUPERIEUR A 3T5 SUR CR 5 ARRETE DE CIRCULATION

INTERDISANT LES VEHICULES SUPERIEUR A 3,5 T SUR LES CR 10 ET 13 28 JANVIER 2002

ARRETE DEROGATION PASSAGE DES SERVICES ADMINISTRATIFS DANS LA PETITE RUE ET RUE DE LA SAULE 8 JUILLET 2005

ARRETE INSTAURANT UN CEDEZ LE PASSAGE RUE DE LA CROISEE 24 MAI 1994

ARRETE INSTAURANT UN CEDEZ LE PASSAGE RUE DE LA MAIRIE 23 AOUT 1994

ARRETE INTERDISANT LA CIRCULATION ET L ACCES DES VEHICULES SUPERIEUR A UN TONNAGE DE 3 T 5 SUR LA RUE DE LA CROIX BLANCHE ET RUE MELIQUE

ARRETE LIMITE AGGLOMERATION 20 DECEMBRE 2004

ARRETE OBLIGATION ARRET RUE DE L EGLISE ET RUE NEUVE 28 AOUT 1993

ARRETE OBLIGATION CEDEZ LE PASSAGE RUE DES SABLONS 9 NOVEMBRE 1993

ARRETE OBLIGATION D ARRET PETITE RUE 9 NOVEMBRE 1993

ARRETE OBLIGATION D ARRET PETIT RUE 9 NOVEMBRE 1993

ARRETE OBLIGATION D ARRET RUE DE LA SAULE 28 AOUT 1993

ARRETE OBLIGATION D ARRET RUE DE LA SAULLE 28 AOUT 1993

ARRETE OBLIGATION D ARRET RUE DES BOUCAUDES 9 NOVEMBRE 1993

ARRETE STOP RUE DE LASSIGNY 2 DECEMBRE 2009

ARRETE STOP RUE DU MOULIN 2 DECEMBRE 2009

ARRETE STOP RUE NEUVE 2 DECEMBRE 2009

ARRETE STOP RUE PIERRE DUCHEMIN INTERSECTION RUE DES BOUCAUDES 2 DECEMBRE 2009

ARRETE STOP RUE PIERRE DUCHEMIN INTERSECTION RUE DES SABLONS 2 DECEMBRE 2009

ARRETE INTERDISANT L ACCES AUX GROTTES ET CAVITES SOUTERRAINES 19 FEVRIER 2002

ARRETE INTERDISANT L ACCES A SAINT ALBIN DE 22H A 7H

ARRETE APPOSITION PANNEAU TOURISTIQUE EGLISE 29 MAI 2006

ARRETE APPOSITION PANNEAU TOURISTIQUE SAINT ALBIN 1ER OCTOBRE 2007

ARRETE ENTREPOT DES ORDURES MENAGERES A SAINT ALBIN 21 JUILLET 2008

ARRETE 2016-029 REGLEMENTANT L ACCES ET L UTILISATION DE L AIRE DE LOISIRS DE SAINT ALBIN

ARRETE 2016-053 PRESCRIVANT LE DENEIGEMENT ET L ENLEVEMENT DU VERGLAS

ARRETE 2017-001 PRESCRIVANT LE DENEIGEMENT ET L ENLEVEMENT DU VERGLAS

ARRETE 2017-002 REGLEMENTANT L ACCES AU CIMETIERE DES CHIENS ET ENFANTS NON ACCOMPAGNES

ARRETE 2017-024 PORTANT SUR LA DIVAGUATION DES CHIENS ERRANTS ET DANGEREUX

ARRETE 2019-030 PRESCRIVANT L ENTRETIEN DES TROTTOIRS

ARRETE 2021-018 REGLEMENTANT L UTILISATION DU CITY STADE, L AIRE DE JEUX DES BOCAGES ET DE LA ZONE DE LOISIRS

ARRETE PRONOCANT LE REPRISE DE COCNESSION EN ETAT D ABANDON

• Divers

ARRETE OUVERTURE SALLE MULTIFONCTIONS AU 1ER OCTOBRE 1993

ARRETE INTERDISANT LA BAIGNADE A L ETANG DES WOUANS 27 SEPTEMBRE 2002

ARRETE DESTRUCTION CHARDON 24 OCTOBRE 2005

ARRETE 2016-002 FIXANT LE NOMBRE D AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI SUR LA COMMUNE DE THIESCOURT

ARRETE 2018-049 DE PERIL ORDINAIRE LOGEMENT CHOUVELON

ARRETE 2022-001 PORTANT ADOPTION DES CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU GUICHET UNIQUE DES AUTORISATIONS D URBANISME

ARRETE N°2022-079 PORTANT AUTORISATION DE MISE EN CIRCULATION D UN VAHICULE TAXI

ARRETE 2023/038 PORTANT AUTORISATION DE MISE EN CIRCULATION D UN VEHICULE TAXI

 

Plan Local d’Urbanisme

Règlement du PLU

Plan de zonage

ARRETE 2023/005 PORTANT MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D URBANISME DE LA COMMUNE DE THIESCOURT – DUP

ARRETE 2023/006 PORTANT MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D URBANISME DE LA COMMUNE DE THIESCOURT – MONUMENTS HISTORIQUES

 

Règlements

Règlement du cimetière